Les mentions légales

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux visiteurs du site momenzayoga.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Création du site : Site crée et développé par Momenza Yoga sous le CMS WordPress en co-création avec Marion Gueydan Webmaster.

Propriétaire du site & responsable du contenu éditorial : Momenza Yoga.

Vous pouvez nous joindre :

par mail à contact[@]momenzayoga.com
ou par le formulaire de contact du site.

Hébergeur : 02Switch.

Conditions générales d’utilisation

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Momenza Yoga, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs le moment de l’intervention.

Propriétés intellectuelles & contrefaçons

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les textes, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes et données ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Momenza Yoga, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Ils sont par conséquent réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

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Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source). Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause Momenza Yoga ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site momenzayoga.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé au visiteur du site momenzayoga.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Responsable du traitement des données

Le responsable du traitement des données personnelles est : la société SARL Momenza Yoga.
Noms des responsables : Joanie Grenier et Zoé Leroux.
Adresse de l’entreprise : 39 rue Abbé Grégoire, 38000 Grenoble.
Contact : contact[@]momenzayoga.com

Nature des données collectées

Les données personnelles collectées sur ce site sont les suivantes :

– Prénom et/ou nom (via le formulaire de contact)
– Adresse email (via le formulaire de contact et le formulaire d’inscription à la newsletter)

Finalités de la collecte

Les données sont collectées pour les finalités suivantes :

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– Alimenter la liste d’abonné.es à la newsletter de Retour de Scène.

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